Mentions légales.

1. Éditeur du site

Le site sonawave.fr est édité par la société SONAWAVE.

• Raison sociale : SONAWAVE
• Forme juridique : SAS (Société par Actions Simplifiée)
• Capital social : 10 000 €
• Siège social : 49 rue Lamartine, 44100 Nantes
• RCS : Nantes
• SIRET : 103 805 198 00019
• N° TVA intracommunautaire : FR16103805198
• Courriel : contact@sonawave.fr

2. Direction de la publication

Directeur de la publication : Cyril Petibois, Directeur Général.
Contact : contact@sonawave.fr

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

• OVH SAS
• 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
• Téléphone : 1007 (depuis la France)
• Site : www.ovhcloud.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site sonawave.fr (textes, illustrations, graphismes, logos, sons, vidéos, photographies, codes sources, structure, charte graphique, marques) est la propriété exclusive de SONAWAVE ou de ses partenaires et est protégé par les législations française et internationale relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite sans autorisation écrite préalable de SONAWAVE.

La marque SONAWAVE et le concept Precision NeuroAcoustics sont protégés. Un brevet est en cours d'examen pour le procédé technique sous-jacent à nos travaux.

5. Données personnelles & cookies

Le site sonawave.fr respecte le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) du 27 avril 2016 et la loi française « Informatique et libertés » modifiée.

Données collectées : les données collectées via le formulaire de contact (nom, courriel, message) sont utilisées exclusivement pour répondre à votre demande. Elles ne sont ni cédées, ni revendues à des tiers.

Conservation : les données sont conservées pendant la durée nécessaire au traitement de votre demande, et au maximum 36 mois après le dernier contact.

Vos droits : conformément aux articles 15 à 22 du RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition au traitement de vos données. Pour exercer ces droits : contact@sonawave.fr.

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7. Limitation de responsabilité

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8. Droit applicable

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Dernière mise à jour : mai 2026.